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BROUILLON : à compléter et à faire relire par un juriste. Ce texte est un modèle de départ. Il ne remplace pas un avis juridique. Les champs [À COMPLÉTER] doivent être remplis avec des informations vraies avant toute ouverture de la boutique.

1. Éditeur du site

  • Nom ou raison sociale : FAOUZI GUERRIDA
  • Forme juridique : [À COMPLÉTER : forme juridique (entreprise individuelle, société…)]
  • Adresse : 68 rue Victor Hugo, L-4141 Esch-sur-Alzette, Luxembourg
  • Numéro d'identification d'entreprise : [À COMPLÉTER : numéro d'identification (registre de commerce ou équivalent)]
  • Numéro de TVA : [À COMPLÉTER : numéro de TVA, ou mention « non assujetti » si c'est le cas]
  • Autorisation d'établissement (si l'activité commerciale l'exige) : [À COMPLÉTER : numéro et autorité]
  • Téléphone : [À COMPLÉTER : téléphone (facultatif)]
  • E-mail : contact@teamgriffe.com
  • Directeur de la publication : [À COMPLÉTER : nom de la personne responsable du contenu]

2. Hébergeur

Hostinger International Ltd., 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre [À VÉRIFIER sur le site de l'hébergeur avant publication, et à adapter si l'hébergeur change].

3. Propriété intellectuelle

Les textes, images, logos et designs présents sur ce site sont protégés. Titulaire des droits : [À COMPLÉTER : titulaire des droits sur les designs et les visuels]. Toute reproduction sans accord écrit est interdite. Les visuels de remplacement et les aperçus ne sont pas des produits finaux.

4. Liens et boutique partenaire

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5. Responsabilité

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6. Données personnelles

Voir la page Confidentialité.

7. Droit applicable

Droit applicable et tribunaux compétents : [À COMPLÉTER ET À FAIRE VALIDER : par exemple droit luxembourgeois, selon la situation de l'éditeur].

Dernière mise à jour du brouillon : 17/10/2026.